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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 150 à 166
      Titre : 2.3. Service des Emissions de titres

      • 1135200514 AR 150 à 151
        Titre : 2.3.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 151
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.1. Organisation et fonctionnement Assemblées générales et conseils d'administration de EUROVAL Sicav , dossiers préparatoires : brochure, ordre du jour, projet de procès-verbal, rapport, résolution, bilan, mars 1980-fév. 1981.

      • 1135200514 AR 151 à 154
        Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés
        Date : 1942/1997

        • 1135200514 AR 151
          Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Décisions générales et cas concrets : note, extrait de presse, extrait de JO, décret, liste, circulaire, 1939-1976.

        • 1135200514 AR 152
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Enquêtes, admissions comme intermédiaires : note, correspondance, statuts, extrait de délibération de Conseil d'administration des Intermédiaires, presse, 1942-1957. Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Recherches de renseignements sur les demandeurs : note, correspondance, 1942-1957. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Suivi des relations (changements d'adresses, de dénominations, demandes de ristournes de commissions) : correspondance, note, liste, rapport d'activité, brochure, 1942-1956.
          Date : 1942-1957

        • 1135200514 AR 153
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Demandes d'agrément refusées ou radiations : correspondance, note, état, presse, statuts, 1945-1962. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités. Compagnie française d'entreprises commerciales et financières, demande d'agrément comme intermédiaire pour le placement des emprunts à long terme du Trésor et des Collectivités publiques refusée : correspondance, note, statuts, état, 1942-1954. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités. Banques, Institutions Financières Spécialisées, courtiers de Banque, remisiers et gérants de portefeuille, agents de province, membres et structures professionnelles : liste, répertoire, extrait du JO, presse, règlement, statuts, note, 1965-1991.
          Date : 1942-1991

        • 1135200514 AR 154
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Entreprises et établissement enregistrées (maisons de titres, Association française des sociétés financières, Association française des Établissements de Crédit), membres et structures professionnelles : presse, extrait de rapport de l'Assemblée nationale, brochure, liste, rapport d'activité, 1982-1997. Demandes d'agrément, radiations, recherches de renseignements, refus d'agrément, établissements agréés, suivi des relations (dont changement de noms, de statuts) : note, correspondance, liste, presse, rapport d'activité, 1960-1992.
          Date : 1960-1997

      • 1135200514 AR 155 à 160
        Titre : 2.3.3. Opérations d'émissions
        Date : 1923/1985

        • 1135200514 AR 155
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Émissions de valeurs du Trésor, instructions, dispositions pratiques (approvisionnement des comptoirs en formules en blanc), cas concrets : note, circulaire, instruction, correspondance, état, imprimés, 1923-1985. Émissions de valeurs mobilières, caractéristiques et modalités : calendrier, note, tract publicitaire, état, presse, correspondance, extrait de bulletin officiel, extrait de projet de rapport, 1954-1959.
          Date : 1923-1985

        • 1135200514 AR 156
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs du Trésor, états mensuels des placements remis par les succursales : état, 1954.
          Date : 1954-1954

        • 1135200514 AR 157
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Emprunts « Trésor et grandes collectivités » émis dans le secteur privé, caractéristiques, statistiques de placement : correspondance, état, brochure, note, extrait de JO, 1971-1973.
          Date : 1971-1973

        • 1135200514 AR 158
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Placements par la Banque de titres et emprunts publics, analyses des résultats par emprunts et renseignements statistiques [classement par années] : étude, fiche signalétique, 1966-1976.
          Date : 1966-1976

        • 1135200514 AR 159
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs mobilières, analyses et renseignements statistiques des valeurs émises (trimestriel, semestriel ou annuel) [classement par trimestres] : étude, étude du Crédit Lyonnais (direction des Études économiques et financières), état, graphique, presse, 1978-1980.
          Date : 1978-1980

        • 1135200514 AR 160
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs mobilières, analyses et renseignements statistiques des valeurs émises (trimestriel, semestriel ou annuel) [classement par trimestres] : étude, étude du Crédit Lyonnais (direction des Études économiques et financières), état, graphique, presse, 1981-1982.
          Date : 1981-1982

      • 1135200514 AR 161 à 166
        Titre : 2.3.4. "Opérations diverses"

        • 1135200514 AR 161
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » « Opérations diverses », procédures : guide, avr. 1936. Augmentations de capital, Dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, cas concrets : note, correspondance, pièce comptable, presse, étude, circulaire, état, 1925-1969.
          Date : 1925-1969

        • 1135200514 AR 162
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Augmentations de capital, Instructions, cas concrets : note, presse, fiche signalétique, correspondance, 1969-1994. Augmentations de capital. Application d'une circulaire relative à l'extension des « procédés électro-comptables aux « opérations diverses » sur titres, études, instructions, cas concrets : projet de circulaire, pièce comptable, instruction, état, circulaire, 1962-1981.
          Date : 1962-1994

        • 1135200514 AR 163
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Négociations des droits de souscription, dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, cas concrets : note, presse, projet de note, instruction, 1941-1971. Section « Emprunts et conversions » de titres, dispositions légales, dispositions fiscales, cas concrets, études et commentaires : note, état, circulaire, correspondance, imprimé, 1942-1971. Titres bloqués, mutilés, détruits, régularisations : note, correspondance, état, 1943-1965.
          Date : 1941-1971

        • 1135200514 AR 164
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Transferts et conversions de titres, suivi des opérations : correspondance, note, presse, 1948-1979. Opérations de regroupement d'obligations, modalités d'organisation et cas concrets : circulaire, note, extrait de bulletin officiel, liste, instruction, état, décret, imprimé, 1950-1970. Négociations de droits en Bourse, régime, dispositions pratiques, cas concrets : circulaire, note, extrait du JO, correspondance, 1955-1995.
          Date : 1948-1995

        • 1135200514 AR 165
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Réduction de capital de la Suédoise des Allumettes, remboursement d'une partie de son capital : note, état, correspondance, 1956-1957. Échanges de titres, suivi des opérations : correspondance, note, 1964-1975. Obligations convertibles ou échangeables, régime, dispositions pratiques, cas concrets : note, imprimé, fiche signalétique, extrait du JO, 1972-1985. Reconstitution d'actions à partir de certificats d'investissement et de certificats de droit de vote , dispositions légales et réglementaires, instructions SICOVAM, aux services des opérations sur titres, cas concrets : note, circulaire, bulletin, extrait du JO, projet de circulaire, liste, 1983-1994. Paiement de dividendes en titres, dispositions législatives et réglementaires, instructions aux services de titres, études, cas concrets : note, extrait du JO, fiche signalétique, organigramme, instruction, 1983-1996. Bons de souscription , conditions d'exercice : projet d'instruction, note, 1985-1995.
          Date : 1956-1996

        • 1135200514 AR 166
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Traitement des coupons à option, études : note, 1987. Transferts de titres, cas concrets : note, presse, imprimé, correspondance, 1991. Offre Publique d'Echange sur 45 emprunts d'Etat menée par la Caisse des Dépôts et Consignations, annonce, conditions, dispositions pratiques (information des clients, transmission des ordres), commentaires de presse : fax, note, extrait du JO, imprimé, affiche, note, presse, 1992.

    • 1135200514 AR 166 à 174
      Titre : 2.4. Service des Ordres de bourse
      Date : 1918/1997

      • 1135200514 AR 166
        Titre : 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Organisation et fonctionnement, projets de réorganisation, description des procédures en usage : note, correspondance, rapport, extrait du registre des décisions du Gouverneur, 1928-1957

      • 1135200514 AR 167
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Organisation et fonctionnement : note, rapport, étude, compte-rendu de réunion, 1943-1993. Caisse des titres, organisation et fonctionnement (descriptions des procédures, cas concrets) : note, circulaire, imprimé, 1918-1976. Questions mobilières et immobilières, commandes de matériel, aménagement des bureaux : note, schéma, 1983-1989. Circulaires et notes, rédaction [classement thématique] : projet de note, note, circulaire, décision et avis de la Chambre syndicale de la Compagnie des agents de change, pièce comptable, extrait du JO, télégramme, projet de circulaire, 1980-1994.
        Date : 1918-1994

      • 1135200514 AR 168
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Circulaires et notes, rédaction [classement thématique, le marché continu, négociations d'obligations amorties, négociations sur bourses de province, transmission des ordres par télex ou téléphone] : circulaire, projet de circulaire, note, correspondance, extrait du JO, presse, 1983-1990.
        Date : 1983-1990

      • 1135200514 AR 169
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Fiscalité applicable aux opérations de Bourse, réponse du Cabinet au service des Ordres de Bourse relative aux frais forfaitaires : note, 1990. Relations avec les Sociétés de Bourse (ex-Agents de Change) : instruction, correspondance, note, 1983-1995. Réception, enregistrement, transmission des ordres, descriptions des procédures, instructions, cas concrets : note, circulaire, norme, extrait du JO, presse, imprimé, état, étude, projet, 1927-1969.
        Date : 1927-1995

      • 1135200514 AR 170
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Réception, enregistrement, transmission des ordres, descriptions des procédures, instructions, cas concrets : note, circulaire, norme, extrait du JO, presse, imprimé, état, étude, projet, 1971-1992.
        Date : 1971-1992

      • 1135200514 AR 171
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Répertoire des opérations d'Ordres de Bourse, tenue : extrait de rapport, correspondance, 1922-1955 ; suppression et remplacement par des journaux d'achats et de ventes : note, 1921, 1931. Gestion des valeurs conservées sous la rubrique « titres de passage », décisions, cas concrets : note, presse, 1928-1952. Cotation d'obligations au pied du coupon et en pourcentage , préparation, conditions, dispositions pratiques et instructions, documentation : note, correspondance, liste, décisions et avis de la chambre syndicale de la compagnie des agents de change, circulaire, imprimé, projet, compte-rendu de réunion, extrait du JO, 1973-1986. Routage automatique des ordres de Bourse. Généralités, notes et études : note, correspondance, cahier des charges, 1984-1991. Routage automatique des ordres de Bourse. Réseau COCA (Connexion à Cac), documentation : presse, bulletin, 1991. GEIS (General Electric Information Services), tentative d'installation : correspondance, pièce comptable, compte-rendu de réunion, contrat, 1988-1990. RONA (Routage des Ordres et Négociations Automatisé), documentation : presse, note, s.d.
        Date : 1921-1991

      • 1135200514 AR 172
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Routage automatique des ordres de Bourse. 1135200514/172 GEIS (General Electric Information Services), projet d'installation du système de routage automatisé « Bourse express », documentation : contrat, presse, note, correspondance, projet, rapport, pièce comptable, 1987-1990. « Question ne concernant que les services centraux », comptes-rendus et résolutions d'incidents et de problèmes (application « ordres de Bourse », comptes de suspens du service des Opérations sur titres - ordres de Bourse) : note, liste, pièce comptable, compte-rendu de réunion, 1983-1997.
        Date : 1983-1997

      • 1135200514 AR 173
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE SICAV (Société d'Investissement à Capital Variable) existantes, diffusion d'informations aux comptoirs : note, liste, 1985-1988 ; instructions et projet d'application relatives aux opérations sur actions de SICAV : note, compte-rendu de réunion, liste, projet de manuel utilisateur, 1984-1989. Négociation d'actions japonaises, régime français et nippon de négociation, d'exercice des droits pécuniaires qui y sont attachés, de leur conservation, de leur transfert, cas concrets : note, correspondance, pièce comptable, télex, 1982-1988.
        Date : 1982-1989

      • 1135200514 AR 174
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Questions contentieuses, documentation, cas concrets : note, correspondance, presse, pièce comptable, 1962-1989. Suspens de livraison des titres achetés en Bourse, analyse du problème, état des opérations, en attente de dénouement : note, liste, 1988-1990. Transaction avec Dynabourse (Société de Bourse du Groupe Crédit Agricole), apurement des suspens relatifs à des opérations de 1987 à 1989 : correspondance, note, liste, pièce comptable, 1994-1996.
        Date : 1962-1996

    • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
      Titre : 2.5. Service dépositaire

      • 1135200514 AR 175 à 178
        Titre : 2.5.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 175
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Organisation et fonctionnement du service, descriptions des procédures, cas concrets, études : note, correspondance, imprimé, circulaire, rapport (dont un rapport sur les opérations de dépôts d'août 1939 à juillet 1940), 1867-1984. Guichet des dépôts-Paris, organisation et fonctionnement : circulaire, note, règlement, état, imprimé, rapport, 1952-1979.
          Date : 1867-1984

        • 1135200514 AR 176
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Guichet des Banques, rattachement au Bureau Central : note, compte-rendu de réunion, imprimé, état, 1980-1981. Évolution de la situation des valeurs mobilières en dépôt depuis le 1er janv. 1963, analyses annuelles : note, état, graphique, 1963-1975. Indicatifs numériques des comptes-titres, tableaux : liste, 1968, 1976. Comptabilité des titres en dépôt libre, description des procédures et des modalités d'enregistrement, propositions et projets de réforme (mise en place de procédés mécanographiques) : note, circulaire, imprimé, projet de circulaire, 1934-1974. États d'arrérages et de droits de garde, procédures comptables, cas concrets : note, pièce comptable, circulaire, 1940-1968.
          Date : 1934-1981

        • 1135200514 AR 177
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Comptes d'arrérages, regroupement (1937), réforme de leur tenue (1948), transferts de comptes (1949-1955) : note, étude, imprimé, 1937-1955. Comptes de capitalisation, fonctionnement, suppression progressive : note, correspondance, circulaire, imprimé, extrait de note,1913-1972. Dépôts effectués pour le compte de tiers (dont dépôts par des notaires, par des banquiers non adhérents à la CCDVT de titres CCDVT appartenant à leurs clients), conditions, demandes de renseignements, de dépôts : note, correspondance, extrait du JO, circulaire, 1914-1992. « Opérations diverses sur titres » (centralisation des comptes-titres des services, trouvailles, échanges ou regroupements de titres comportant des négociations de rompus), descriptions des procédures [classement par type d'opérations] : note, rapport, organigramme, projet de circulaire, correspondance, liste, 1933-1972. Dépôts contre récépissés nominatifs, dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, études, cas concrets, suppression : extrait du JO, note, circulaire, presse, correspondance, 1929-1956. Dépôts de paquets clos et de papiers d'affaires, instructions, cas concrets : note, certificat, copie de note, liste, 1958-1985.
          Date : 1913-1992

        • 1135200514 AR 178
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Dépôts du Syndicat des Agents de change, convention (1881) et avenants (1919, 1929, 1930) signés avec la Banque, organisation et fonctionnement des dépôts, études: accord, projet d'avenant, avenant, correspondance, note, imprimé, instruction, extrait de circulaire, 1902-1946. 

      • 1135200514 AR 178 à 189
        Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres

        • 1135200514 AR 178
          Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Droits de garde et commissions, réforme des barèmes, rédaction de circulaires : note, état, circulaire, projet, étude, extrait de procès-verbal de réunion, graphique, liste, 1932-1962

        • 1135200514 AR 179
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Régime des droits de garde et des commissions applicables aux opérations sur titres, aménagements des tarifs (dont réforme de 1982), rédaction de circulaires, études : circulaire, tarif, note, compte-rendu de réunion, presse, correspondance, dépliant, 1951-1993.
          Date : 1951-1993

        • 1135200514 AR 180
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Sous-groupe de travail sur la facturation des droits de garde des titres et des ordres de bourse pour les petits porteurs du Comité consultatif du Conseil national du Crédit, travaux et réunions : rapport, compte-rendu de réunion, correspondance, note, presse, extrait du rapport, tarif, 1989.
          Date : 1989-1989

        • 1135200514 AR 181
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Instructions. Classement chronologique, lacunes : circulaire, note, 1931-1994. Instructions. Rédaction et diffusion, textes abrogés : circulaire, note, projet de circulaire, lettre-circulaire, projet de barème, dépliant, liste, 1955-1994. Droits de garde.Régimes et réformes, études et projets, instructions : note, modèle de lettre, imprimé, circulaire, étude, projet, état, projet de circulaire, 1931-1950.
          Date : 1931-1994

        • 1135200514 AR 182
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Droits de garde. Etudes, instructions tarifaires (droits de garde sur valeurs bloquées par les Autorités d'occupation, valeurs étrangères cotant moins de 500 F, fonds d'État étrangers) : extrait du JO, note, presse, correspondance, circulaire, rapport, 1934-1951. Droits de garde. Etudes (sur les dépôts à l'étranger, sur les coupons, sur titres en dépôts de garantie, sur valeurs étrangères, des établissements intervenant sur le Marché monétaire) : liste, note, 1956-1987. Droits de garde. Droits de garde, exonérations partielles ou totales à titre permanent : note, correspondance, état, 1924-1960. Droits de garde. Application de tarifs spéciaux, modalités, cas concrets : note, état, liste, circulaire, correspondance, 1925-1959. Droits de garde. Modalités de calcul, de recouvrement : circulaire, note, presse, état, 1927-1960.
          Date : 1924-1987

        • 1135200514 AR 183
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Droits de garde à l'entrée afférents à des actions nouvelles, instructions : note, circulaire, 1962-1983. Politiques tarifaires. Pour les autres établissements, revues de presse, études comparatives : presse, questionnaire, extrait du bulletin, extrait du JO, correspondance, note, plaquette, affichette, extrait de compte-rendu de Conseil d'administration, affiche, état, 1945-1999. Politiques tarifaires. Politique tarifaire pour les opérations sur titres, les ordres de Bourse à l'égard des petits porteurs, étude menée pour le compte du Comité des Usagers du Conseil National du Crédit, enquête : correspondance, brochure, presse, extrait de rapport, note, 1990-1992.
          Date : 1945-1999

        • 1135200514 AR 184
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Commissions (dont, commissions d'ordres de Bourse, d'encaissements, sur comptes spécifiques), élaboration des tarifs, modalités d'application, instructions, études, cas concrets : lettre-circulaire, circulaire, note, tarif, correspondance, pièce comptable, imprimé, 1931-1991.
          Date : 1931-1991

        • 1135200514 AR 185
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Tarifs applicables aux opérations de la clientèle. Elaboration, diffusion : plaquette, dépliant, liste, affichette, note, circulaire, 1989-1992.
          Date : 1989-1992

        • 1135200514 AR 186
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Tarifs applicables aux opérations de la clientèle. Elaboration, mesures d'application, réactions et commentaires de la clientèle : note, projet de circulaire, compte-rendu de réunion du groupe « Clientèle », dépliant, projet de compte-rendu, circulaire, correspondance, projet de circulaire, instruction, presse, 1990-1993.
          Date : 1990-1993

        • 1135200514 AR 187
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Exonérations, tarif « contentieux », régimes spéciaux, modalités, cas concrets : note, extrait du JO, circulaire, correspondance, presse, procès-verbal de réunion, pièce comptable, liste, état, 1955-1992. Tarification d'opérations sur valeurs conservées à l'étranger, instructions, étude : note, compte-rendu, projet de note, 1990-1992. Réclamations de la clientèle, cas concrets : note, correspondance, liste, brochure, pièce comptable, 1953-1961.
          Date : 1953-1992

        • 1135200514 AR 188
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Réclamations de la clientèle, cas concrets : note, correspondance, liste, brochure, pièce comptable, 1962-1979.
          Date : 1962-1979

        • 1135200514 AR 189
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Réclamations de la clientèle, cas concrets [Classement par type de réclamations] : note, liste, extrait du JO, correspondance, 1949-1961.

      • 1135200514 AR 189 à 191
        Titre : 2.5.3. Service des Dépôts de titres

        • 1135200514 AR 189
          Titre : 2.5.3. Service des Dépôts de titres 2.5.3.1. Organismes internationaux Dépôts de bons du Trésor français à vue et sans intérêt conservés sous le dossier de la Banque Interaméricaine de Développement, du Fonds Asiatique de Développement, du Fonds International de Développement Agricole, du programme d'action spéciale de l'Association Internationale de Développement et de la Communauté Economique Européenne, relevés mensuels : état, 1977-1982.

        • 1135200514 AR 190
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.3. Service des Dépôts de titres 2.5.3.2. Banques centrales étrangères Rerserve Bank of India, demande de situation du portefeuille titres de la Banque au 30 juin 1980 : correspondance, 2 juin 1980. Banque centrale du Nigeria (Central Bank of Nigeria), ouverture et gestion d'un compte-titres : état, instruction aux services, télex, note, correspondance, télégramme, pièce comptable, formulaire de certificat, presse, extrait du JO, 1975-1984. 2.5.3.3. Dépôts spéciaux Rentes italiennes en dépôt au nom de M. le Ministre de la Justice et des Cultes pour le compte des établissements religieux du diocèse de Chambéry, Nice, Annecy, Moutiers et Saint-Jean-de-Maurienne (« cartelles sardes »), demande de renseignements de l'archevêque de Chambéry Monseigneur DURIEUX : correspondance, note, pièce comptable, 1938-1943. Office franco-allemand des paiements commerciaux et autres offices commerciaux, gestion de titres en dépôt : note, instruction, 1932-1939. Banque centrale de la République de Turquie, gestion de titres en dépôt : note, correspondance, 1934-1939. Commission européenne du Danube, gestion de titres en dépôt : note, correspondance, 1919-1943. M. Bazil ZAHAROFF, ouverture et gestion d'un compte d'arrérages : carnet, note, 1916, 1930-1933. M. Émile François JEANVRIN, gestion de titres en dépôt : note, 1937-1943. Service bancaire étranger, gestion de titres en dépôt : note, 1938-1939.
          Date : 1916-1984

        • 1135200514 AR 191
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.3. Service des Dépôts de titres 2.5.3.4. Titres allemands mis sous séquestre Titres mis sous séquestre pendant la première Guerre mondiale par les autorités françaises sur les biens allemands, inventaire pour estimation de leur valeur : état, correspondance, liste, 1959-1981. 

      • 1135200514 AR 191 à 194, 196 à 203
        Titre : 2.5.4. Service des Avances sur titres

        • 1135200514 AR 191
          Titre : 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.1. Organisation et fonctionnement Travaux de la Commission des Etudes, rapport sur le fonctionnement du service ; réponses du directeur des services de titres au Secrétaire général, réponses du Secrétariat et instructions : note, circulaire, [1935]-1936. Notes et circulaires, 1944-1957.

        • 1135200514 AR 192
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.1. Organisation et fonctionnement Règlement général (établi par la Commission des Études dans le cadre d'une réforme du service des Avances), modifications des dispositions concernant les retraits de titres déposés en garantie, suppression de la Délégation du Contrôle, mise en service de nouveaux imprimés : circulaire, imprimé, note, 1950-1956. Question de principe, dispositions légales et réglementaires, instructions, études, cas concrets : presse, note, liste, correspondance, compte-rendu, bulletin, circulaire, 1943-2003.
          Date : 1943-2003

        • 1135200514 AR 193
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.1. Organisation et fonctionnement Questions fiscales, dispositions légales et réglementaires, dispositions administratives, cas concrets : circulaire, note, extrait du bulletin officiel de la direction générale des Impôts, extrait du JO, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, presse, correspondance, 1948-1992. Imprimés, matériel, mobilier, équipement, aménagements des installations : note, 1955-1960. Droits de garde, tarifications, modalités d'application, cas concrets : correspondance, note, circulaire, 1921-1972. Taux des avances sur titres, analyses et commentaires : note, étude, presse, 1981-1986 ; demandes de renseignements de particuliers (sur les taux, sur la liste des valeurs admises) : correspondance, 1978-1992.
          Date : 1921-1992

        • 1135200514 AR 194
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.1. Organisation et fonctionnement Sociétés d'assurances, agréments, compétences : liste, extrait du JO, bulletin, 1949-1955. Compagnies d'assurances, d'épargne et de capitalisation titulaires d'un compte courant d'avances à la Banque, relevés annuels (Banque centrale, succursales) destinés au ministère des Finances : correspondance, note, liste, 1951-1963.
          Date : 1949-1963

        • 1135200514 AR 196
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.2. Admission de titres en garantie d'avances Demandes d'admission de valeurs mobilières en garantie d'avances, décisions du Conseil général, radiations [classement chronologique] : correspondance, brochure, note, presse, fiche signalétique, circulaire, état, extrait du JO, 1973-1993. Admission en garantie d'avances de titres d'indemnisation délivrés aux rapatriés d'Algérie, conditions, mesures d'application, instructions de l'Administration, cas concrets : note, circulaire, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait du JO, pièce comptable, correspondance, copie de titres, instruction, presse, 1984-1995.
          Date : 1973-1995

        • 1135200514 AR 197
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.2. Admission de titres en garantie d'avances Valeurs admises en garantie d'avances. Décisions du Conseil général, mises à jour de la liste : liste, note, circulaire, 1950-1992. Valeurs admises en garantie d'avances. Décisions du Conseil général : note pour la direction des Titres, 1974-1991. Listes des valeurs mobilières admises en garantie d'avances, mises à jour : circulaire, presse, note, correspondance, 1991-1994.
          Date : 1950-1994

        • 1135200514 AR 198
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.2. Admission de titres en garantie d'avances Actions de SICAV admises en garantie d'avances, demandes, décisions du Conseil général [classement chronologique] : circulaire, projet de circulaire, presse, liste, correspondance, note, règlement, statuts, rapport d'activité, fiche signalétique, compte-rendu d'assemblée générale, brochure, 1975-1999.
          Date : 1975-1989

        • 1135200514 AR 199
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.2. Admission de titres en garantie d'avances Actions de SICAV admises en garantie d'avances, demandes, décisions du Conseil général [classement chronologique] : circulaire, projet de circulaire, presse, liste, correspondance, note, règlement, statuts, rapport d'activité, fiche signalétique, compte-rendu d'assemblée générale, brochure, 1990-1994. 2.5.4.3. Comptes courants d'avances Comptes courants d'avances, dispositions légales et réglementaires, modalités d'application : circulaire, suggestion du comité central d'entreprise, note, extrait du JO, imprimé, règlement, projet de règlement, presse, 1939-1967.
          Date : 1939-1994

        • 1135200514 AR 200
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.3. Comptes courants d'avances Comptes courants d'avances sur titres, règlements, 1939-1985. Comptes courants d'avances, formalités d'ouverture, modalités d'application, études, cas concrets : note, correspondance, pièce comptable, circulaire, liste, 1940-1992. Comptes courants d'avances n°2 , conditions de fonctionnement, cas concrets, suspension de leur utilisation : circulaire, fiche signalétique, note, 1945-1967. Avances soumises à une surveillance particulière, modalités d'application du Règlement général, cas concrets : note, circulaire, 1921-1972. Règle du minimum de 5 jours d'intérêts, modalités d'application : note, circulaire, 1927-1958. Octroi de crédits ouverts, conditions, modalités d'application, cas concrets (limitations, réévaluations, réductions, seuils, délais d'utilisations) : note, presse, extrait du JO, circulaire, rapport, graphique, 1927-1990. Oppositions sur comptes courants d'avances, cas concrets : note, correspondance, 1934-1954. Transports de comptes, modalités pratiques, cas concrets : circulaire, note, 1936-1956.
          Date : 1921-1992

        • 1135200514 AR 201
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.3. Comptes courants d'avances Comptes courants d'avances, conditions et modalités du numérotage des comptes : note, circulaire, 1946-1949. Accroissement des soldes débiteurs des postes « Avances sur titres en compte-courant », instructions, cas concrets : note, liste, 1946-1958. Comptes courants d'avances, conditions de tenue et de conservation des relevés : note, 1952-1961. Demandes d'ouverture de crédit, rejet ou accords de crédits limités : presse, extrait du JO, correspondance, note, 1953-1955, 1980. Évolution des Avances sur Titres, statistiques : liste, état, note, graphique, 1953-[1986]. Comptes courants de titres, règlement remis aux clients (nantissement), procédure : imprimé, extrait de loi, circulaire, 1964-1973. Modalités d'application de la loi « SCRIVENER » sur la protection et l'information des consommateurs, dispositions légales et réglementaires, instructions : note, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait du JO, circulaire, presse, 1978-1990. Simplification de gestion des comptes, projet : compte-rendu de réunion, note, projet de circulaire, liste, règlemen, 1979-1982. 2.5.4.4. « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie d'avances « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : pièce comptable, correspondance, note, circulaire, 1906-1990.
          Date : 1906-1990

        • 1135200514 AR 202
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.4. « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie d'avances Ordres de Bourse des titulaires de comptes d'avances, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : note, circulaire, règlement, 1921-1989. Titres conservés en garantie de gestion, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : note, circulaire, 1932-1963. Titres gérés pour le compte des comptoirs, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : circulaire, note, 1933-1956. Régime des transferts de garantie, dispositions légales et réglementaires, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : note, correspondance, circulaire, extrait du JO, projet de note, imprimé, 1937-1991. Arrérages, amortis, remplois, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : correspondance, note, circulaire, 1934-1987.
          Date : 1921-1991

        • 1135200514 AR 203
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.4. « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie d'avances Affectation de titres en garantie d'escompte, conditions, cas concrets : note, état, correspondance, imprimé, relevé, circulaire, extrait du JO, liste, 1949-1975. Gestion des dossiers de garantie de billets mutilés, dispositions administratives, modalités d'application, relevés statistiques : note, circulaire, état, projet de circulaire, 1952-1964. Caisse centrale de réescompte, nantissement sur titres déposés en garantie de l'Emprunt obligataire émis par elle : contrat, note, projet de contrat, 1989 ; nantissement de titres au profit du fonds commun de créances « Interbancaire 1 » : note, correspondance, contrat, projet de contrat, 1992.

    • 1135200514 AR 203 à 215
      Titre : 2.6. Service de la Conservation des titres
      Date : 1932/1999

      • 1135200514 AR 203 à 208
        Titre : 2.6.1. A Paris

        • 1135200514 AR 203
          Titre : 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Conservation des Titres, description des procédures (« règlement intérieur ») : registre manuscrit, ca 1900.

        • 1135200514 AR 204
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Organisation et fonctionnement, Travaux de la commission des Etudes et réponses de la direction des Titres : rapport, note, 1930-1931. Organisation et fonctionnement, Monographies, 1943, 1977, 1979. Organisation et fonctionnement, Généralités : circulaire, note, plan, 1953-1982. Caisse des titres vifs ou « volant » , création, gestion : imprimé, note, liste, 1950-1978.
          Date : 1930-1982

        • 1135200514 AR 205
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Galerie des Recettes, études sur la gestion du personnel (recrutements par concours, payes, horaires, routes) sur les attributions, l'organisation et le fonctionnement du service, dispositions administratives, cas concrets : imprimé, sujet de concours, note, carte routière, plan, correspondance, 1934-1992. Questions mobilières et immobilières, aménagements et réaménagements, équipement : plan, note, imprimé, 1953-1977.
          Date : 1934-1992

        • 1135200514 AR 206
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Encaissements de coupons et de titres amortis, Conditions accordées à la Banque : tarif, correspondance, état, note, brochure, 1961-1978. Encaissements de coupons et de titres amortis de valeurs françaises, dispositions légales et réglementaires, dispositions administratives, cas concrets : note, circulaire, correspondance, 1942-1989 ; procédures, cas concrets : note, circulaire, presse, extrait du JO, correspondance, bulletin officiel des tirages, extrait de loi, 1933-1970.
          Date : 1933-1989

        • 1135200514 AR 207
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Encaissements de coupons et amortis de valeurs étrangères, modalités, études, cas particuliers : note, correspondance, liste, état, instruction, imprimé, projet de note, pièce comptable, presse, projet de circulaire, extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, circulaire, 1890-1982. Encaissement des coupons des locataires de coffres-forts, instructions et études : note, circulaire, rapport, 1923-1968. « Promissory notes » EXIMBANK (Export-Import Bank), modalités du règlement des annuités : note, correspondance, liste, 1965-1966. Certificats-prêt BIRD-Crédit national , modalités de règlement : note, correspondance, 1963-1977. Commission d'encaissement, instructions, études, cas concrets : note, correspondance, presse, circulaire, 1955-1984. Opérations diverses, description des procédures et régularisations : note, imprimé, étude, 1968-1989.
          Date : 1890-1989

        • 1135200514 AR 208
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Répartition de titres en portefeuille , dispositions fiscales, cas concrets : note, 1953. Remboursement au gré des porteurs (remboursement anticipé de titres), dispositions administratives, cas concrets : correspondance, note, liste de présence, extrait du JO, 1961-1972. Lieux de conservation de valeurs étrangères, changements : note, brochure, relevé de compte, 1976-1988. Régularisations d'opérations, instructions, cas concrets : note, état, correspondance, 1951-1969.

      • 1135200514 AR 208 à 215
        Titre : 2.6.2. Au centre administratif de Poitiers
        Date : 1932/1999

        • 1135200514 AR 208
          Titre : 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.1. Organisation et fonctionnement de l'Annexe des Titres Organisation et fonctionnement : presse, note, rapport d'activité, correspondance, rapport, graphique, 1932-1981.

        • 1135200514 AR 209
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.1. Organisation et fonctionnement de l'Annexe des Titres « Garanties spéciales et duplicata », monographie : rapport, 1932, 1935. Plans des locaux : note, plan, 1965-1969. Installation d'archives au Centre Administratif de Poitiers, projet : note, 1976-1977. Cession d'une parcelle de terrain du domaine de la Banque aux Postes et Télécommunications (Service des lignes à Grande distance, Paris), suivi de l'opération : correspondance, note, plan, 1963-1970.
          Date : 1932-1977

        • 1135200514 AR 210
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.2. Décentralisation du service de la Conservation et du Service dépositaire à Poitiers Etudes préalables, décisions du Gouvernement de la Banque, réunions de groupes de travail : note, projet de note, tract syndical, bulletin, compte-rendu de réunions, circulaire, liste. 1977-1984 Exécution de la phase 1 (division des Titres en Comptes Courants), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1979-1981.
          Date : 1977-1984

        • 1135200514 AR 211
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.2. Décentralisation du service de la Conservation et du Service dépositaire à Poitiers Exécution de la phase 2 (division des Valeurs françaises), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1980-1981. Exécution de la phase 3 (division Valeurs étrangères et section Comptabilité-espèces), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1981-1982.
          Date : 1980-1982

        • 1135200514 AR 212
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.2. Décentralisation du service de la Conservation et du Service dépositaire à Poitiers Exécution de la phase 4 (service Dépositaire), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1983-1984. 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Organisation et fonctionnement, généralités : bulletin, exposé, note, compte-rendu de réunion, liste, 1983-1999.
          Date : 1983-1999

        • 1135200514 AR 213
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Organisation et fonctionnement, rapports du Contrôle et du service d'Etudes et d'Organisation de la direction de l'Organisation : rapport, note, 1984-1985. Liens services de Titres Paris / Poitiers, réunions des responsables : compte-rendu, note, ordre du jour, août 1984-1987. Organisation et fonctionnement, réunions, études, monographies : compte-rendu du Comité d'établissement Banque centrale Saint-Ouen, lettre d'information syndicale, décision du Gouverneur, note, correspondance, dossier de présentation du service de Gestion des Titres, rapport , organigramme, 1984-1990. Traitement des opérations sur titres, réformes (réforme des titres vifs sur micro-ordinateurs SORD, gestion automatisée des obligations non dématérialisées, réforme de la comptabilité des titres) : note, 1985-1990.
          Date : 1984-1990

        • 1135200514 AR 214
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Groupe « VIENNEY », Etudes antérieures : circulaire, extrait de rapport, note, 1986-1989. Groupe « VIENNEY », Réunions [classement chronologique] : compte-rendu, bulletin syndical, note, mai-sept. 1989.
          Date : 1986-1989

        • 1135200514 AR 215
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Groupe « VIENNEY », Etudes : note, 1986-1990. Groupe « VIENNEY », Rapport, rédaction, commentaires de la direction des Titres : projet de rapport, rapport, note, 1989-1990 Groupe « VIENNEY », Avis et commentaires, commentaires et revendications du personnel, des syndicats, information diffusée par la direction de la Communication : bulletin , tract syndical, compte-rendu de réunion du Comité d'établissement Banque centrale Saint-Ouen, correspondance, 1989-1990.
          Date : 1986-1990

    • 1135200514 AR 216 à 221
      Titre : 2.7. Service des Opérations sur titres - Paris
      Date : 1994/1996

      • 1135200514 AR 216 à 218
        Titre : 2.7.1. Instruction sur les ordres de bourse
        Date : 1950/1996

        • 1135200514 AR 216
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Mises à jour (textes abrogés par la circulaire 95-13 du 20 janvier 1995) : note, instruction, circulaire, 1950-1994.
          Date : 1950-1994

        • 1135200514 AR 217
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Actualisation de 1995 (circulaire 95-13 du 30 janvier 1995) : projet, note, 1993-1995.
          Date : 1993-1995

        • 1135200514 AR 218
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Actualisations (textes abrogés, nouvelles versions des circulaires 95-100 du 27 octobre 1995 et 96-66 du 15 juillet 1996) : projet de circulaire, circulaire, 1995-1996.
          Date : 1995-1996

      • 1135200514 AR 219 à 220
        Titre : 2.7.2. Décentralisation de la saisie des ordres de bourse dans les comptoirs

        • 1135200514 AR 219
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.2. Décentralisation de la saisie des ordres de Bourse dans les comptoirs Principes, modalités d'application pour les OPCVM, pour les BGI : projet de compte-rendu de réunion, compte-rendu de réunion, correspondance, guide d'application, note pour les comptoirs, 1989-1990. Transaction « JO » (consultation et saisie des ordres de Bourse), instructions et présentation aux comptoirs (modalités de mise en place et d'utilisation) : note, projet de note, guide utilisateur, 1990-1991. Projet DESAC (Décentralisation de la saisie dans les comptoirs, projet intégré à GRECO) : compte-rendu de réunion, convocation, note, tableau de bord, projet, cahier des charges, 1993-1994.
          Date : 1989-1994

        • 1135200514 AR 220
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.2. Décentralisation de la saisie des ordres de Bourse dans les comptoirs Instruction sur les transactions « JO », mises à jour : projet de circulaire, projet d'instruction, extrait d'instruction, note, 1990-1994.

      • 1135200514 AR 220 à 221
        Titre : 2.7.3. Les OPCVM
        Date : 1994/1996

        • 1135200514 AR 220
          Titre : 2.7.3. Les OPCVM Instruction sur les OPCVM (textes abrogés) : circulaire, note, 1988-1993. Modifications des règles d'imputation comptable des négociations de titres, rédaction d'une note aux comptoirs : note, projet de note, 1991. Nouvelle classification des OPCVM, analyse et commentaires : note aux comptoirs, 1993.

        • 1135200514 AR 221
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.3. Les OPCVM Instruction sur les OPCVM, mises à jour : circulaire, projet d'instruction, extrait d'instruction, 1995-1996. « Classeur OPCVM » (support d'information destiné aux comptoirs), analyses d'OPCVM : graphique, fiche descriptive, 1994-1996 ; note et presse, 1995. Sélection de SICAV destinée aux comptoirs , relevés trimestriels : note, liste, 1992-1996. « Fiche info-titres », rédaction : note, presse, 1994.
          Date : 1994-1996

    • 1135200514 AR 222 à 227
      Titre : 2.8. Service de Gestion des titres - Poitiers

      • 1135200514 AR 222 à 225
        Titre : 2.8.1. Base de données "Clients"
        Date : 1982/1994

        • 1135200514 AR 222
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.1. Base de données « Clients » Instruction sur la Base de données « Clients », Mises à jour et textes abrogés [classements chronologiques] : circulaire, 1983-1993.
          Date : 1983-1993

        • 1135200514 AR 223
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.1. Base de données « Clients » Instruction sur la Base de données « Clients », Actualisations [classement thématique] : note, projet de note, imprimé, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, circulaire, 1984-1991.
          Date : 1984-1991

        • 1135200514 AR 224
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.1. Base de données « Clients » Instruction sur la Base de données « Clients », Actualisations [classement thématique] : note, projet de note, projet de circulaire, liste, 1989-1994.
          Date : 1989-1994

        • 1135200514 AR 225
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.1. Base de données « Clients » Instruction sur la Base de données « Clients », Codification des catégories économiques : note, liste, brochure, 1985-1993. Mise en oeuvre, questions particulières, résolutions de problèmes : note, compte-rendu de réunion, liste, imprimé, 1982-1990. Gestion, résolution des problèmes posés à l'occasion de la mise en service dans les comptoirs de l'application comptable TACITE (Traitement Automatisé de la Comptabilité Intégrant la Télétransmission des Échanges) : compte-rendu de réunion, note, guide de présentation, 1987-1991.
          Date : 1982-1993

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